Le jugement de la Supreme Court of the State of New York du 27 novembre 2007, celui par lequel Oracle, faute d’avoir gagné sur l’eau, a néanmoins battu Alinghi et le Challenger of Record espagnol au tribunal, est disponible en ligne via le lien (cliquer sur la décision n°4).

En bref, la Cour retient que le club espagnol CNEV monté de toutes pièces en juin 2007 pour devenir le Challenger officiel du Defender Alinghi ne remplit pas les conditions posées par le Deed of Gift régissant la Coupe – dont celle d’organiser de régates en mer.

Après lecture de ce jugement, sans avoir lu les mémoires des parties et en gardant évidemment à l’esprit qu’un pronostic judiciaire est toujours délicat à poser, la position d’Alinghi, plaidée par la SNG en tant que Defending Yacht Club, apparaissait bien faiblarde. A ce titre, ce jugement est intéressant au sein de l’ensemble du contexte et du contentieux qui entoure la prochaine Coupe, car finalement court et simple.

Le plus surprenant, c’est que même si Oracle était par hypothèse de mauvaise foi, désigner le CNEV espagnol comme Challenger of Record était vraiment leur offrir un éléphant dans un couloir et, dès lors, une mauvaise appréciation juridique de la situation du Deed of Gift.

Du coup, leur argumentation, une fois actionnés en justice par Oracle, ne pouvait effectivement qu’être faiblarde, et l’argument des « Unclean Hands » d’Oracle apparait également visiblement comme une défense de fond de court qui n’avait pas non plus de chances réelles de succès.

Regretter dès lors après coup que le Challenge espagnol ait été annulé pour une « technicalité », comme l’a dit Ernesto Bertarelli, apparaît comme une position bien candide puisque c’est sur une exigence claire et capitale du Deed of Gift que la Cour a constaté que le CNEV ne remplissait pas les conditions nécessaires pour valablement saisir le Defender d’un challenge.

Bref, la suite au prochain numéro. Mais le plus drôle, c’est qu’Alinghi et donc la SNG ont soutenu initialement que le CNEV satisfaisait les exigences du Deed of Gift parce qu’ils avaient organisé une régate… d’Optimists pour les enfants en été 2007 ! Ca, franchement, beaucoup n’auraient pas osé…